Conditions générales de vente

Vente en ligne - Séjour - prestations - billetterie


1. RÈGLEMENTS et VENTE EN LIGNE

l'article L.121-21-8 12° prévoit l'absence du droit de rétractation pour les « prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ; ». Les prestations régies par ces conditions générales de vente sont donc applicables à l'article L.121-21-8 12°.

Définitions

Dans les présentes conditions générales de vente (« CGV ») est entendu par:

« Parc Animalier de Sainte Croix» : le parc animalier de Sainte Croix est une SARL, au capital de 90.000 euros, immatriculée au RCS de Metz sous le n° B 349 718 130.

Numéro de téléphone : 03.87.03.92.05

Numéro de télécopie : 03.87.03.95.36

E-mail : parc.stecroix@wanadoo.fr

« Site » : site Internet situé à l'adresse URL suivante : http://parcsaintecroix.com/fr/

« Parc » : PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX, situé à RHODES 57810

« CLIENT » : toute personne physique avec laquelle le Parc animalier de Sainte Croix conclut un contrat de vente de produits touristiques. Ci-après collectivement dénommées les « Parties », et individuellement une « Partie ».

« Commande » : tout contrat liant le client au parc animalier de sainte croix, pour la réalisation et l'exécution de la vente de produits touristiques.

Généralités

1.1Les présentes CGV s'appliquent à toute commande par Internet d'un ou plusieurs Produits Touristiques souscrits par le CLIENT auprès de la Billetterie Internet DU PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX. Les dits Produits Touristiques ne peuvent être utilisés que pour le (les) jour(s) choisi(s) par le CLIENT lors de la passation de la Commande, en cas d'achat de billets datés. Les présentes CGV sont consultables sur le site Internet.

1.2Le CLIENT déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

1.3La passation de la Commande implique l'acceptation expresse et sans réserve par le CLIENT de l'intégralité des clauses et conditions prévues dans les présentes CGV. En conséquence, le CLIENT déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait à se prévaloir de tout autre document.

1.4 Le parc animalier de Sainte Croix se réserve le droit de modifier unilatéralement, et à tout moment, les présentes CGV et de les appliquer à toutes les Commandes passées après la date de modification.

Commandes

1.5Les commandes sont soumises aux CGV ET au règlement intérieur du parc.

1.6 Pour passer une commande, chaque client devra remplir le formulaire avec le détail des prestations souhaitées. Avant d'enregistrer définitivement une commande, le client aura la possibilité de vérifier sa sélection et pourra la modifier à sa convenance. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la dernière validation de l'écran récapitulatif de la commande. Ce dernier « clic » est assimilé à la signature manuscrite visée à l'article 1341 du code civil (ci-après dénommé « le clic d'acceptation »). A compter du clic d'acceptation indiqué ci-dessus, la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus ci-après. Le CLIENT peut avant ce dernier clic identifier ses erreurs et les corriger.

1.7 Il est prévu, à compter de l'enregistrement de la commande passée, que l'ordinateur du CLIENT soit redirigé automatiquement vers une page lui confirmant la validation définitive de la commande. Le CLIENT recevra également un mail de confirmation.

1.8 En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier électronique envoyé par Le PARC ANIMALIER DE SAINTECROIX, le CLIENT détient une preuve de sa commande qui vaudra de réservation et que nous lui conseillons de conserver.

1.9 Le CLIENT a la garantie que son compte bancaire ne sera débité qu'une seule et unique fois par LE PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX via son site de paiement sécurisé, pour le montant total de la commande qu'à compter de l'enregistrement définitif.

1.10 Toutes les mentions figurant sur les courriers électroniques de confirmation seront réputées acceptées par le CLIENT s'il ne les a pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 8 jours. Elles ne pourront toutefois être contestées que pour autant qu'elles diffèrent des réservations.

1.11 Les billets d'accès au Parc achetés seront imprimables directement par le client via son propre matériel, ou pourront être requis auprès du service compétent au parc ste croix, lors de son arrivée et sur présentation de la confirmation écrite (ou du courrier électronique) et Justificatifs d'identité (carte nationale d'identité de la personne ayant effectué l'achat, carte bancaire), identifiant et date de réservation.

1.12 En application de l'article L.121-20-4, 2° du code de la consommation, le CLIENT ne bénéficie pas du délai de rétractation de 7 jours prévu par l'article L.121-20 du même code.


2. MOYEN DE PAIEMENT ACCEPTÉ

Le seul mode de paiement accepté dans le cadre des commandes soumises aux présentes CGV est la carte bancaire (les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard sont acceptées). Le règlement du prix par l'intermédiaire du Site s'effectue directement auprès du Parc Animalier de Sainte Croix, par utilisation du numéro de carte bancaire du CLIENT au moyen d'un système de paiement sécurisé.

3. CAPACITÉ DES HÉBERGEMENTS ET TRANCHE D'AGE.

Le nombre de personnes mentionné par hébergement dans nos tarifs et sur la réservation correspond à l'occupation maximale autorisée compte tenu de l'équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d'assurance. Lorsqu'un tarif est conditionné par une tranche d'âge, un justificatif pourra vous être demandé à tout moment par le personnel du Parc.

4. MODIFICATION OU ANNULATION SÉJOUR PAR VOUS-MÊME AVANT VOTRE ARRIVÉE

La modification de date de séjour ou changement d'hébergement n'est pas possible d'une saison à l'autre. La modification de personnes pour votre séjour peut être réalisée jusqu'à 30 jours avant votre séjour. Passé ce délai aucun remboursement ne pourra être réclamé.

Barème d'annulation séjour et prestation


Annulation à plus de 30 jours de votre date d'arrivée :
les arrhes perçues sont gardées, soit l'équivalent de 50 % du montant du séjour.

Annulation à moins de 30 jours de votre date d'arrivée : le montant total des prestations commandées sont gardés, soit 100 % du montant du séjour.

Pour tout séjour interrompu ou non consommé pour quelque raison que ce soit, la totalité du montant du séjour réservé sera redevable ou restera acquise au Parc Animalier de Sainte Croix. Aucun report de date ne pourra être réclamé.

En cas de non présentation du client, il ne sera procédé à aucun remboursement.

Les bons cadeaux ne sont pas remboursables ni déplaçables pour une autre saison.

La validité du bon est mentionnée sur le bon cadeau.

Pour votre réservation de séjour en hébergement :

Nous vous recommandons de souscrire à une assurance annulation. Vous pouvez le faire en ligne auprès d'une compagnie d'assurances car nous vous rappelons que les arrhes ne seront pas reversées en cas d'annulation.

Bon à savoir, si vous avez payé votre séjour avec une carte de crédit Master Card Gold ou Visa Premier, vous bénéficierez automatiquement d'une assurance annulation (en cas d'annulation liée à un problème sérieux - voir avec votre banque)


5. ANNULATION DE VOTRE SÉJOUR et PRESTATION PAR LE PARC ANIMALIER DE STE CROIX

5.1 En cas d'alerte météo « orange », avec des événements extérieurs annoncés, indépendants de notre volonté tels intempéries, tempête ou orage, la direction se réserve le droit d'annuler votre séjour pour des raisons de sécurité. Dans ce cadre, nous vous proposerons le report de votre séjour à une date ultérieure, dans les 12 mois courants. En cas d'impossibilité de report, l'intégralité des sommes versées vous serait remboursée ; aucune autre indemnité ne pourra être réclamée.

5.2 L'accès au Parc n'est en aucun cas une garantie de place assise pour les spectacles et ne pourra donner lieu à aucun avantage particulier en cas d'affluence. Il peut advenir que certaines activités indiquées dans le descriptif figurant sur le Site, soient supprimées notamment pour des raisons climatiques, en cas de force majeure ou de séjour hors saison touristique. L'annulation d'une quelconque activité pour un cas de force majeure ou en raison du comportement d'un tiers au contrat ne saurait en tout état de cause entraîner un quelconque dédommagement.


6. CONDITION D'ACCÈS AU PARC ET DE SÉJOUR

6.1 Vous pouvez entrer et sortir du parc durant les heures d'ouverture du parc animalier de 10h à 18h (19 heures en juillet aout). L'entrée et la sortie du parc ne sont plus possibles à partir de 18h (19 heures en juillet aout) sauf cas de force majeur.
La visite de nuit non encadrée par un guide du parc est formellement interdite sous peine de poursuite.
Les clients s'engagent à utiliser leur hébergement sans prendre de risque, sans tapage ni dégradation des habitations ou de l'environnement. Les clients s'engagent à utiliser leurs cabanes comme lieu de détente, de repos dans les conditions normales: aucune flamme hors allumage des poêles et des bougies d'ambiance, aucune cigarette et pas d'alcool rapporté de l'extérieur dans les hébergements.

6.2 Les clients s'engagent à respecter le calme complet après 22h et jusqu'à 8h le lendemain matin.

6.3 Il est strictement interdit d'être en état d'ébriété dans les hébergements ainsi que sur les sentiers du parc.


7. DÉPÔT DE GARANTIE

A votre arrivée nous vous demanderons le versement d'un dépôt de garantie de 150 euros par hébergement (450euros pour les hébergements la Yellowstone Lodge et Jack London Lodge) pour couvrir le cas échéant le coût du matériel endommagé ou manquant et une remise en état des lieux. Payable en chèque ou C.B. en cas de versement par chèque, il sera restitué dans les prochains jours à compter de votre départ. Si le versement s'effectue par CB le montant sera bloqué sur votre compte et libéré dans les prochains jours.


8. TARIFS

Les descriptifs des Produits Touristiques présentés sur la Billetterie Internet précisent, pour chaque produit, les prestations incluses dans le prix. Les prix sont indiqués en Euros et sont entendus toutes taxes comprises, sauf mention contraire figurant sur la Billetterie Internet. De manière générale, et sauf mention expresse contraire, ne sont pas compris dans les prix, les assurances et toutes les dépenses à caractère personnel (restauration, boissons, pourboires,') et plus généralement toute prestation non expressément mentionnée sur la Billetterie Internet. Les prix figurant sur la Billetterie Internet peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations préalablement acceptées.


9. LES FORMULES ET FORFAITS SPÉCIAUX:

Formule forfait séjour nuit du Nouvel An

Nous vous rappelons que pour célébrer la nuitée de la St Sylvestre la réservation doit être composée de deux nuitées consécutives du 31 décembre 2015 au 2 janvier 2016 et d'un tarif de base de 4 personnes minimum.

Formule forfait vacances de noël / vacances d'hiver.

Le parc ouvre pour la première fois ses portes en période hivernale, afin de vous faire passer un moment inoubliable ainsi que pour des raisons de sécurité et d'accessibilité une partie des sentiers et des animaux du parc ne seront pas observables. Ainsi, afin d'agrémenter au mieux votre séjour le forfait de prestations proposées dans la formule n'est pas modifiable.

Formule forfait nuitée de la St Valentin

Le parc ouvre pour la première fois ces portes en période hivernale, afin de vous faire passer un moment inoubliable ainsi que pour des raisons de sécurité et d'accessibilité une partie des sentiers et des animaux du parc ne seront pas observables. Ainsi, afin d'agrémenter au mieux votre séjour le forfait de prestations proposées dans la formule n'est pas modifiable. Cette formule est disponible pour une base minimum de 2 adultes.


10. ENFANTS

L'âge des enfants est calculé par rapport à leur date d'anniversaire et la date de début du séjour. Un document officiel justifiant l'âge des enfants pourra être demandé au début du séjour.


11. ANIMAUX

Nos amis les animaux ne sont pas admis dans nos hébergements ainsi que dans l'ensemble du parc animalier (loi du 10 juillet 1976).


12. OBJETS DE VALEUR

Il est recommandé de ne pas laisser d'objets de valeur dans les hébergements et de fermer systématiquement les portes de l'hébergement pendant vos absences.


13. RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Les personnes hébergées sont tenues de respecter les directives imposées par le parc Animalier de Sainte Croix dans son règlement intérieur.

En cas de non-respect du règlement intérieur, le parc Animalier de Ste Croix se réserve le droit d'exclure les personnes hébergées du site et ceci sans aucun remboursement des prestations réservées.


14. RÉCLAMATION

Toute réclamation relative à un séjour doit être adressée par lettre recommandée avec A.R. dans les 15 jours qui suivent le séjour à l'adresse suivante : Parc Animalier, Domaine Sainte Croix, 57810 RHODES.


15. LITIGE

En cas de litige, seule la compétence du des tribunaux compétents.


16. RESPONSABILITÉS

Le parc animalier de Sainte Croix peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au CLIENT, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues par les CGV, soit à un cas de force majeure.

Le CLIENT sera tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, que les souscripteurs pourraient causer à l'occasion de leur présence dans le Parc animalier de Sainte Croix , que ce soit à l'égard du personnel et/ou de la clientèle du parc, ou à l'égard de tout matériel mis à disposition du CLIENT par le parc animalier de Sainte Croix.

Le parc animalier de Sainte Croix décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature qu'ils soient. En effet, chaque visiteur est responsable de tout dommage, direct ou indirect, qu'il pourrait causer à l'occasion de sa présence dans le Parc.

Le parc animalier de Sainte Croix ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée notamment en cas de perte ou de vol du billet. Il pourra cependant être délivré un duplicata à la caisse dédiée sur présentation d'une pièce d'identité, identifiant et date de réservation, sous réserve que le billet n'ait pas été utilisé.


17. LOI APPLICABLE, RÉCLAMATIONS ET LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Toute réclamation survenant pendant l'exécution des prestations définies dans le cadre des présentes devra être introduite dès que possible par le CLIENT, sur place et de manière appropriée, afin que le parc animalier de Sainte Croix puisse rechercher une solution au plus vite. Les réclamations devront en toute hypothèse être adressées par le CLIENT au parc animalier de Sainte Croix par courrier recommandé dans le mois suivant la date d'exécution des prestations. Ce courrier devra préciser le numéro de la Commande ainsi que les motifs précis à l'appui de ladite réclamation.


18. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sur la Billetterie Internet sont destinées au parc animalier de Sainte Croix. Elles font l'objet d'un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de la demande du CLIENT et de la gestion commerciale du parc animalier de Sainte Croix, en particulier :

-la réponse aux demandes d'information formulées sur le Site,

-la passation et la gestion des commandes,

-l'envoi d'informations commerciales lorsque le CLIENT a donné son accord ou lorsque la législation en vigueur l'autorise

-l'établissement de statistiques générales sur la consultation du Site afin d'améliorer les prestations que le parc animalier de Sainte Croix offre sur ce Site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le CLIENT dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui le concernent, que le CLIENT peut exercer en s'adressant au parc animalier de Sainte Croix dont le siège est à Rhodes.

Il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le parc animalier de Sainte Croix devra vérifier son identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles le concernant à une autre personne qu'elle.

Les champs des formulaires d'inscription suivis d'un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, Le parc animalier de Sainte Croix ne pourra pas prendre en compte la demande d'inscription.

INFORMATIONS PRATIQUES POUR VOTRE SÉJOUR,

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

INFORMATION PRATIQUES POUR VOTRE SÉJOUR :


Pour préparer votre séjour :
Il est indispensable de vous munir d'un téléphone portable. Vous pouvez arriver à partir de 10h pour profiter des sentiers de découvertes du parc, accéder au restaurant et aux autres activités (votre installation dans votre hébergement s'effectuera entre 16 h et 18h).

Arrivée tardive :

En cas d'arrivée tardive ou d'empêchement de dernière minute, il est impératif de prévenir nos services avant 17 heures. Nous vous communiquerons le numéro de téléphone de notre veilleur de nuit afin qu'il puisse vous accueillir. La réception des hébergements est située à l'entrée du parc Animalier de Sainte Croix.

Dans le cas où vous arriveriez tardivement (au-delà de 20h30), nous vous mettrons à disposition une "lunch box" de façon à pouvoir profiter de votre diner....

Nous vous remercions par avance de nous prévenir au préalable de votre arrivée tardive de façon à anticiper les commandes de votre lunch box.


Dépôt de garantie :
A votre arrivée nous vous demanderons le versement d'un dépôt de garantie de 150euros par hébergement ( 450euros pour les hébergements la Yellowstone Lodge et Jack London Lodge ) pour couvrir le cas échéant le coût du matériel endommagé ou manquant et une remise en état des lieux. Payable en chèque ou C.B. en cas de versement par chèque, il sera restitué dans les prochains jours à compter de votre départ. Si le versement s'effectue par CB le montant sera bloqué sur votre compte et libéré dans les prochains jours.

Informations pratiques :

Un parking est à votre disposition à l'extérieur du Parc. Les véhicules ne sont autorisés à accéder au parc, un chariot pourra vous être prêté pour transporter vos bagages.
Un livre d'or est à votre disposition dans chaque cabane, afin de recueillir vos impressions.

Conditions d'accès au parc :
Vous pouvez entrer et sortir du parc durant les heures d'ouverture du parc animalier de 10h à 18h (19h en juillet aout ). L'entrée et la sortie du parc ne sont plus possibles à partir de 18h (19h en juillet aout) sauf cas de force majeur.
La visite de nuit est formellement interdite sous peine de poursuite.

Visite nocturne / matinale:
Une visite au coucher du soleil est possible à certaines dates. (Sur réservation à l'avance).

A partir de 9 heures, un accès privilégié est accordé aux hébergés (une heure avant l'ouverture du parc au public). Avant 9 heures, il est strictement interdit de se rendre sur les sentiers du parc.


Départ:
Le jour de votre départ, les hébergements doivent être libérés avant 11h. Il vous est
demandé de laisser l'endroit aussi propre que possible et de restituer le matériel
confié à l'endroit indiqué. Vous êtes attendu à l'Accueil pour les dernières formalités.

Pour nous permettre d'améliorer notre service à la clientèle, un questionnaire Qualité à compléter vous sera alors proposé afin que vous puissiez nous faire connaître vos remarques et suggestions sur votre séjour


RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1 - Périodes et heures d'ouverture :

Le parc est ouvert au public du 04 avril au 15 novembre 2015, de 10h à 18h (avril à juin; septembre à octobre) et de 10h à 19h en juillet et août.
Le parc est ouvert du 5 décembre 2015 au 3 janvier 2016 ainsi que du 5 février au 23 mars 2016, sur une formule de découverte et de forfaits spéciaux pour les hébergements uniquement...

En cas de nécessité, l'accès au parc peut être interdit soit complètement, soit dans certaines parties de l'établissement.

2 - Il est strictement interdit :

D'introduire des animaux étrangers au Parc.

D'introduire des instruments sonores ou dangereux (armes, objets ou produits dangereux), des objets roulants (vélos, trottinettes et autres véhicules) (sauf landaus et voiturettes d'handicapés).

De quitter les allées de visite, de franchir toute barrière aussi symbolique soit elle ou tout muret, de marcher pieds nus. Il est interdit de se pencher au-dessus des barrières ou murets de sécurité, d'y poser les enfants, de pénétrer dans les locaux non autorisés et notamment ceux de service.

De frapper sur les installations, sur les vitres ou les clôtures, d'exciter les animaux, de leur lancer un objet.

De nourrir les animaux, de façon à respecter leur régime alimentaire.

D'attirer ou de toucher les animaux dans l'ensemble du parc, hormis les chèvres naines et les moutons d'Ouessant dans le parc de contact de la ferme.

De fumer dans les bâtiments.

De monter ou de descendre du train sans l'autorisation expresse du conducteur du train.

De dégrader ou détériorer les constructions, clôtures, panneaux.

3 - Il est impératif :

De surveiller de manière constante et effective les enfants, y compris sur les aires de jeux. Les enfants non accompagnés ne peuvent visiter le Parc.

D'obéir à tout panneau d'interdiction, d'information ou d'avertissement.

De respecter les plantations et la propreté du Parc.

De manoeuvrer les landaus et les charrettes avec prudence dans les allées en pente, de ne pas emprunter un escalier avec un landau ou une charrette.


De pique-niquer seulement sur l'aire prévue à cet effet à côté du restaurant.

Les visiteurs sont tenus, le cas échéant, de se conformer aux instructions, remarques et injonctions du personnel et ou des préposés du parc.

4 - Des cerfs, daims et mouflons sont présentés en semi-liberté.

Les visiteurs peuvent par conséquent les croiser sur ou à proximité du chemin. Pour des raisons de sécurité évidentes, il est strictement interdit de chercher à approcher, attirer ou faire fuir ces animaux.

5 - Après tout contact avec un animal ou des zones souillées (notamment à la ferme), il est conseillé de bien se laver les mains.

Les personnes sensibles (femmes enceintes, personnes immunodéprimées, personnes âgées.) devraient éviter les contacts avec les animaux.

6 - Pour la tranquillité, la sécurité et le bien-être des animaux et des hébergés /visiteurs nous vous remercions de ne pas courir et crier.

7- Les photographes amateurs et cinéastes amateurs peuvent opérer dans le Parc. Les professionnels sont tenus au préalable de s'entendre avec la Direction.

8 - Toute sortie est définitive, sauf autorisation demandée au préalable à la boutique ou aux caisses.

9 - nous déclinons toute responsabilité sur le vol ou la perte de vos affaires personnelles au sein

de votre hébergement.

10- nous déclinons toute responsabilité sur la dégradation et salissure de vos vêtements liées à la découverte du parc (parcours pieds nus, sentiers de découverte, ferme du parc.)

11- Toute infraction aux dispositions du présent règlement pourra entraîner l'expulsion du Parc.